Un certain nombre de dispositifs permettaient un départ anticipé à la retraite ou d’obtenir une pension de retraite à taux plein même si l’on n’avait pas l’ensemble des trimestres cotisés ou assimilés pour sa génération (au sujet des trimestres cotisés ou validés, voir les articles L. 351-2, L. 351-3 et R.351-3 à 13 du Code de la Sécurité sociale). 

Les salariés « usés » peuvent, sous conditions, prétendre à une pension d’invalidité. De nombreuses questions nous sont posées à ce sujet : conditions pour être reconnu en invalidité, montant de la pension d’invalidité, cumul Invalidité et travail, classement en invalidité et incidence sur la relation de travail, invalidité et chômage, invalidité : impôts et retraite.  

Certaines dispositions du Code du travail visent à assurer une meilleure protection sociale aux victimes d’accidents du travail (AT) ou de maladies professionnelles (MP). En voici le détail.

La branche AT/MP de l’assurance maladie est financée exclusivement par les cotisations patronales. Les cotisations ne sont, bien sûr, pas les mêmes pour une toute petite entreprise que pour un grand groupe. Nous vous expliquons ici comment fonctionne le mécanisme de financement.

Le mot silice évoque la silicose, la maladie des mineurs de charbon, mais le problème est plus complexe. La silicose a provoqué une hécatombe.

Dans son principe, inscrit dans la loi de 1898, la réparation des accidents du travail et des Maladies Professionnelles (AT MP) est censée indemniser, de façon forfaitaire, la « perte de capacité de gain ».

Si l’on vous parle d’illectronisme, savez-vous à quoi cela correspond ?
C’est l’incapacité totale ou partielle à utiliser les outils informatiques !

Les victimes de Maladies professionnelles (MP) et/ou d’Accidents du Travail (AT) sont très souvent piètrement indemnisées. Se pose alors la question de quelle voie emprunter : déclaration de Maladie Professionnelle ou d’accident du travail, Invalidité ou les deux ?

Il est nécessaire que le débat sur la réparation intégrale en matière d’AT/MP, ayant eu lieu au tout début des années 2000, reprenne. Mais en attendant il y a peut-être une solution applicable à moyen terme.

Le tableau des maladies professionnelles n°98 est intitulé : « Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes »…

L’impact des conditions de travail sur la santé mentale des salariés fait régulièrement la une de l’actualité…

La surdité professionnelle est encore fréquente, malgré les efforts faits dans les entreprises pour la prévention collective et individuelle…

La pathologie respiratoire non cancéreuse est dominée par les lésions liées à une exposition à l’amiante…

Les cancers sont la première cause de mortalité en France, mais le nombre de cancers reconnus en maladie professionnelle est dérisoire…

RAMAZZINI, médecin italien précurseur en la matière, préconisait en 1700, dans la préface de son traité…

On regroupe sous ce vocable les troubles musculo-squelettiques (TMS) dus aux gestes répétitifs…